CATEGORIES
Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

OBJET DU SITE :
Toutpourmesdents.com est un site de commerce électronique qui propose à la vente de détail sur Internet des produits d’hygiène dentaire.

Le site www.toutpourmesdents.com est produit parla SARL HMS CO, au capital de 7 600 €, dont le siège social est situé au 1 Rue de Chazelles, 75017 Paris - France
R.C.S. PARIS : 501 503 270
N° de Siret : 501 503 270 00016
TVA INTRA : FR52501503270
N° DE GESTION : 2007 B 25971
Code NAF 4690Z
Contact :
-Courier : HMS CO – TOUTPOURMESDENTS.COM- 1 rue de Chazelles – 75017 PARIS.
-Tél : 01 40 89 90 68
-E-mail : contact@toutpourmesdents.com

PROPRIETE DU SITE ET DES CONTENUS
Le site toutpourmesdents.com est la propriété de la société HMS CO qui en assure l'exploitation en conformité avec la législation en vigueur sur le droit d’auteur. Tout ce qui figure sur le site (le « Contenu ») à savoir notamment les photos et différents articles, sont la propriété de la société HMS CO ou de ses fournisseurs. Toute reproduction des photos ou articles du site sans l’autorisation de la société HMS CO constitue des actes de contrefaçon pouvant donner lieu à des poursuites judicaires tant sur le plan civil que pénal.

Par ailleurs, il est expressément rappelé que le nom commercial « Tout Pour Mes Dents », appartient à la société HMS CO et que les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs de sorte que toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation des titulaires constitue un acte de contrefaçon pouvant donner lieu à des poursuites judicaires tant sur le plan civil que pénal.

RESPONSABILITE
Par le présent site vous pourrez accéder à d'autres sites, conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur les contenus desdits sites et nous déclinons toute responsabilité notamment s'agissant de leur contenu.

HYPERLIENS
Tous les liens vers la page d’accueil du site toutpourmesdents.com peuvent être librement établis sous réserve que la mention « sur le site de « toutpourmesdents.com», ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé toutpourmesdents.com.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe, interdits aux mineurs ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page Internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site portail.

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site portail toutpourmesdents.com à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

PROTECTION ES DONNEES PERSONNELLES
Toutpourmesdents.com met en œuvre la collecte et le traitement de données personnelles ayant pour finalité d’assurer le traitement et la livraison de la commande passée par le Client et de lui adresser des offres promotionnelles, si le Client l’a expressément autorisé en cochant la case prévue à cet effet.

Les données personnelles ainsi recueillies sont directement collectées auprès de la personne concernée afin qu’elle puisse accéder aux offres et passer commande sur le site toutpourmesdents.com.

Les données nominatives collectées par la société HMS CO par l’intermédiaire de son site toutpourmesdents.com sont à usage purement interne, et ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.

La durée de conservation des données personnelles, à compter de la fermeture du compte du Client est de 2 ans à compter de la livraison de la dernière commande.

Toutpourmesdents.com garantit la confidentialité des informations enregistrées sur le site. Les adresses et les données nominatives du Client n’y apparaissent à aucun moment, sauf si le Client a choisi son nom propre comme identifiant pour accéder au site.

Conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte et le traitement des données personnelles par la société Tout Pour Mes Dents sur son site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, enregistrée sous le dossier numéro 1327919.

Chaque Client dispose, conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition et de suppression sur les données le concernant, et peut exiger l’anonymisation de ses contributions sur le forum de discussion.

Chaque Client peut exercer ce droit en contactant la société HMS CO, en adressant un email à l’adresse suivante:

- contact@Toutpourmesdents.com

ou en adressant un courrier à l’adresse suivante :

HMS CO – TOUTPOURMESDENTS.COM, 1 rue de Chazelles – 75017 PARIS.

DONNEES STATISTIQUES
Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des “cookies”, ceux-ci sont émis par le serveur OVH.

Les cookies utilisés contiennent : un identifiant unique, généré aléatoirement et la date de votre dernière venue. Leur date d'expiration est programmée au 10 juillet 2028.

Par ailleurs, ce site procède également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 24 heures.

Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, en configurant votre navigateur internet.

Il est possible de supprimer les cookies enregistrés sur un ordinateur au moyen des procédures suivantes selon le navigateur qui est utilisé.

CREDIT
Conception du site et réalisation :
H2LSoft

Hébergement :
OVH

Qui sommes nous ? | Nos engagements | Nous contacter
Paiement sécurisé | Modalités de livraison | Conditions générales de ventes | Mentions légales | Plan du site
Conception & Réalisation H2lsoft, Inc
Le site toutpourmesdents.com est déclaré à la CNIL, déclaration n°1327919.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations
qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez vous adresser par courriel.